Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES MENUTS
Numéro de dépôt :
1048854
Date de dépôt :
03/02/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU DES MENUTS
Déposée le 3 février 1978 par monsieur Pierre RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DES MENUTS est expirée depuis le 3 février 1988.
Pierre RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049